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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAMA INDUSTRIES
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L'ETOILE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE BLEUE
GAMA INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1296298
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1995

Présentation de la marque L'ETOILE BLEUE

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) GAMA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETOILE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMA INDUSTRIES domicilié(e) 49, route de Martignas à 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACQUEZ. - France.

La marque L'ETOILE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE BLEUE est expirée depuis le 17 janvier 1995.

GAMA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : DOTEL , DELTA INTERNATIONAL TRADE-D.I.T. , INNOTEL , GAMA BATIR L'AVENIR , L'ETOILE BLEUE , INNOTEL , GAMA INDUSTRIES


GAMA INDUSTRIES (S.A.) - 49, route de Martignas à 33700 MERIGNAC - France


FACQUEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186253 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153893 - Publication au BOPI 1993-01-18

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